Jean-Marie Chouzenoux

De: Chouzenoux (Jean-Marie, Patric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Chouzenoux - Fromentel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Terrasson-la-Villedieu (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000018169475(source JORF)
cessation de fonction
27 Février 200827/02/2008
De: Jean-Marie Chouzenoux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000464710(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200706/04/2007
De: Jean-Marie Chouzenoux
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000647457(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 200730/03/2007
De: Jean-Marie Chouzenoux
Objet:
chef de cabinet du ministre
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000274802(source JORF)
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Chouzenoux (Jean-Marie)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé d'études au profit du centre de doctrine d'emploi des forces
Groupe:
Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF)
JORFTEXT000000457874(source JORF)
nomination
26 Juillet 200626/07/2006
De: Jean-Marie Chouzenoux
chef du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000811157(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Jean-Marie Chouzenoux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000261374(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Jean-Marie Chouzenoux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000262163(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 200526/06/2005
De: Jean-Marie Chouzenoux
Objet:
chef de cabinet du ministre
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000262667(source JORF)
nomination
16 Juin 200516/06/2005
De: Jean-Marie Chouzenoux
chef du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
JORFTEXT000000262498(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Jean-Marie Chouzenoux
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000624547(source JORF)
nomination
31 Août 200431/08/2004
De: Jean-Marie Chouzenoux
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
date_debut="2004-09-01"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères"
JORFTEXT000000254275(source JORF)
délégation de signature
31 Août 200431/08/2004
De: Chouzenoux (Jean-Marie)
cadre du ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000803687(source JORF)
conférés
14 Juillet 200414/07/2004
De: Jean-Marie Chouzenoux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur (1re classe) du centre hospitalier spécialisé de Limoges (Haute-Vienne)
Groupe:
Direction (1re classe) du Centre hospitalier spécialisé de Limoges (Haute-Vienne)
date_debut="2004-12-13"
depart_retraite
JORFTEXT000000440088(source JORF)
admission
10 Juillet 200410/07/2004
De: Chouzenoux (Jean-Marie)
cadre du ministère de la défense
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000419828(source JORF)
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Chouzenoux (Jean-Marie)
président, directeur du centre hospitalier Esquirol, Limoges
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de l'association des établissements gérant des secteurs de santé mentale
Titulaire
Groupe:
Comité consultatif de santé mentale
JORFTEXT000000354697(source JORF)
désignation
02 Mai 199502/05/1995
De: Chouzenoux (Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000346975(source JORF)
nomination
31 Juillet 199331/07/1993